Conformité

Logiciel de conformité pour courtiers en assurance

La conformité courtier constitue un enjeu majeur pour tout cabinet de courtage en assurance. Entre la directive DDA, la LCB-FT, le RGPD et les contrôles de l'ACPR, les obligations réglementaires sont nombreuses et exigeantes. ASSUR3D est un logiciel de conformité dédié aux courtiers en assurance, intégrant ces exigences dans un CRM spécialisé afin de simplifier et sécuriser la gestion de votre conformité au quotidien.

Parcours de conformité

Structurez chaque étape de votre devoir de conseil

Le logiciel ASSUR3D vous accompagne à chaque étape de la conformité courtier, depuis l'entrée en relation jusqu'à l'archivage réglementaire. Ce parcours structuré vous aide à répondre aux exigences de l'ACPR tout en renforçant votre efficacité commerciale.

Étape 1

Document d'entrée en relation (DER)

Première étape du parcours de conformité, le DER est obligatoire pour tout courtier en assurance. Grâce au CRM ASSUR3D, ce document est généré automatiquement, envoyé pour signature électronique et archivé pour documenter vos obligations réglementaires.

  • Génération automatique du document d'entrée en relation
  • Signature électronique intégrée et envoi par e-mail
  • Archivage sécurisé des documents signés
  • Traçabilité et preuve de remise dès le premier contact
En savoir plus sur le DER→

Étape 2

Contrôles LCB-FT et gel des avoirs

Dès l'entrée en relation, l'identité du client est vérifiée puis comparée à la liste de gel des avoirs. ASSUR3D structure ces contrôles directement dans le CRM et en conserve la trace, pour documenter vos démarches sans les reconstituer après coup.

  • Identification client et vérification des informations d'identité
  • Connaissance client et détection des personnes politiquement exposées
  • Correspondances avec la liste de gel des avoirs remontées pour revue
  • Historique des contrôles effectués et des décisions prises
En savoir plus sur les contrôles LCB-FT→

Étape 3

Recueil des besoins assurance

Étape clé du parcours de vente, le recueil des besoins permet de mieux connaître votre client tout en répondant aux exigences réglementaires de l'ACPR. ASSUR3D vous aide à structurer cette phase grâce à des outils digitaux personnalisables.

  • Questionnaires digitaux personnalisables via un éditeur intégré
  • Parcours conditionnels (arbre de décision) pour structurer votre devoir de conseil
  • Notation automatique du profil de risque (scoring) avec recommandations en temps réel
En savoir plus sur le recueil des besoins→

Étape 4

Devoir de conseil courtier

Le devoir de conseil fait partie des obligations majeures encadrant l'activité de courtier. ASSUR3D intègre cette exigence dans un parcours de vente structuré, structuré autour des exigences réglementaires.

  • Création d'une proposition multi-devis directement depuis le CRM
  • Association automatique des DIPA à chaque offre
  • Génération de la fiche de devoir de conseil, adaptée au profil de risque
En savoir plus sur le devoir de conseil→

Étape 5

Signature et gestion du contrat

Dernière étape du parcours de conformité, la signature des documents et leur gestion centralisée assurent une traçabilité complète de votre activité. ASSUR3D intègre les fonctionnalités utiles pour finaliser chaque dossier.

  • Signature électronique intégrée pour tous les documents clés (DER, recueil, devoir de conseil, devis)
  • Archivage automatique des documents liés à chaque contrat, avec suivi des modalités de signature
  • Historique détaillé des actions et preuves horodatées, pour documenter vos obligations réglementaires
Nouveau

Traçabilité complète des signatures électroniques

Pour répondre aux exigences de la DDA et du RGPD, ASSUR3D intègre une traçabilité totale de chaque signature électronique. Type de document, date d'envoi, statut de signature et relances en un clic : toutes les preuves centralisées dans votre CRM.

Planifier une démo
Devis épargneMarie DUPONTType de documentDevisDate d’envoi14 oct. · 09:30StatutSignéRelances1 · SMSRelance envoyéeSMS · 15 oct. · 10:02
DUPONTEXPERTISESAS · NantesPièce d’identitéLecture OCR · 09:05Base SIRENDonnées juridiquesGel des avoirsAucune correspondanceJustificatifÀ compléter

Conformité LCB-FT

Automatisez vos contrôles LCB-FT

La conformité LCB-FT repose sur une connaissance approfondie du client tout au long de la relation d'affaires. ASSUR3D accompagne les courtiers dans les vérifications clés avec des fonctions d'automatisation, de centralisation et de traçabilité.

Identification client intégrée

Lecture OCR des pièces d'identité, connexion base SIREN, suivi des changements d'informations, audit de conformité automatisé.

Gel des avoirs assurance

Vérification systématique des listes de sanctions, données rafraîchies en continu, alerte en cas de correspondance détectée, archivage horodaté de chaque contrôle.

En savoir plus sur la conformité LCB-FT

Conformité RGPD

Simplifiez votre conformité RGPD sans complexité

Respecter le RGPD est essentiel pour protéger les données personnelles et assurer la conformité de votre cabinet. ASSUR3D vous aide à structurer la gestion des consentements, des droits clients et de la conservation des données.

Gestion des consentements

Collectez, modifiez et retirez les consentements de vos clients. Chaque action est horodatée et archivée pour une traçabilité complète en cas de contrôle de la CNIL.

Pourquoi ASSUR3D

Un logiciel de conformité pensé pour les courtiers

DDA, LCB-FT, RGPD : vos obligations réglementaires sont suivies dans un seul outil, avec traçabilité et archivage automatisés.

Tout intégré dans un seul outil

DDA, LCB-FT, RGPD : vos obligations sont centralisées avec traçabilité et archivage automatisés.

Conçu avec des courtiers en activité

ASSUR3D s'adapte à vos processus métier et simplifie chaque étape de votre conformité courtier.

Veille réglementaire intégrée

Support réactif, mises à jour régulières et veille réglementaire pour vous aider à rester conforme.

Un logiciel conçu pour la conformité des courtiers en assurance

ASSUR3D est un logiciel de conformité dédié aux courtiers, conçu pour intégrer simplement les exigences DDA, LCB-FT, RGPD et les attentes de l'ACPR. Un CRM complet pour suivre et structurer votre conformité à chaque étape de votre activité.